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Écrits du directorat

Directives

Directive sur les comptes d’utilisateurs

Directive fond à destination spéciale à l’intention des directions des écoles et des centres

Directive sur le télétravail

Directive relative aux règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

Directive sur les cadeaux (LCOP)

Directive concernant la communication avec les médias

Directive de remboursement de frais (pour les non-membres du personnel)

Directive de remboursement de frais (pour les membres du personnel)

Directive relative à la présence de chiens MIRA dans les écoles, les centres et le centre administratif

Directive relative aux montants déboursés pour des événements de reconnaissance d’employés et des activités sociales

Lignes directrices

Lignes directrices de la CSR sur l’IA

Procédures

Procédure de signalement du harcèlement

Procédure applicable aux visites des membres du Parlement, de l’Assemblée nationale et des élus municipaux

Déclarations

Déclaration de confidentialité

Mission – Vision – Valeurs

Déclaration DEI

Reconnaissance territoriale